Utiliser un détecteur de métaux est légal!

De nombreuses rumeurs, parfois colportées par des institutions administratives, circulent concernant la légalité de la détection de loisirs. Elles sont bien souvent infondées et incriminent un loisir tout à fait légal, comme en attestent les nombreux courriers officiels reçus à ce propos.

Qui répand cette rumeur « détecter serait interdit »?

Depuis plusieurs mois, une petite association d’archéologues amateurs diffuse en masse auprès des préfectures, des mairies et des gendarmeries un document rappelant le texte de loi et qui interprète de manière erronée la loi. Les destinataires de ce courriers, sans jamais contrôler la véracité des propos de cette association, se contentent de relayer les informations aux gendarmes qui prennent donc pour argent comptant ces informations mensongères. C’est un grand laxisme des administrations qui se font le relai d’informations fausses et calomnieuses.

Heureusement, cette association a été plusieurs fois condamnée en justice et elle fait encore l’objet de plusieurs actions en justice. Elle a cesser de diffuser ces inepties mais depuis le mal est fait et plusieurs entités pensent que la détection de loisirs est illégale. Nous œuvrons pour rétablir la vérité et il convient d’être informé correctement de ses droits.

Il est uniquement interdit d’utiliser un détecteur de métaux sur des sites archéologiques ou dans un but archéologique.

loi-detectionL’article L 542-1 stipule clairement que l’utilisation d’un détecteur de métaux dans un cadre archéologique est répréhensible. Autrement dit, toute recherche hasardeuse effectuée hors de tout contexte archéologique est autorisée. Vous pouvez chercher des météorites, vos clés de voitures, des canalisations, des pin’s et des monnaies récentes égarées (par exemple sur les plages) sans aucun problème. Vous pouvez légalement utiliser un détecteurs de métaux dans les bois, les champs, les plages (sauf celles du débarquement, pour des raisons évidentes de sécurités) sans craindre un acte interdit. Si, par hasard, vous trouvez des monnaies antiques ou des objets anciens, là encore vous ne tombez pas sous le coup de la loi puisque votre recherche n’est pas initialement axée vers ce domaine.

  1. Qu’est-ce qu’un site archéologique? Pour déterminer la présence d’un site archéologique, il faut être très avisé car ils ne sont généralement jamais spécifiés nulle part. Bien sur, le bon sens rend impossible toute détection aux abord d’une ancienne ruine ou d’un bâtiment ancien (exemple château médiéval, ruines romaines, ect) mais la plupart du temps, les sites archéologiques se trouvent au milieu de nulle part, sans aucune indication. Parfois même, en plein milieu d’un champs de betteraves, cultivé et labouré plusieurs fois par an. Dés lors comment savoir que l’on se trouve sur un site? C’est justement là un argument de la défense de ceux qui se voient accusés à tort de pillage archéologique : c’est à la partie adverse de prouver que le détectoriste savait qu’il se trouvait sur un site archéologique. Si celui-ci était clairement indiqué, alors l’action de détecter est répréhensible. Si en revanche, aucune indication ne laisse supposer un quelconque site archéologique, alors il devient délicat de prouver la mauvaise foi de l’utilisateur de l’utilisateur.

Comment réagir en cas de contrôle des gendarmes?

Premièrement, soyez toujours muni d’une pièce d’identité et coopératif avec les force de l’ordre. Vous êtes dans votre bon droit et c’est bien souvent aux utilisateurs de détecteurs de métaux de rappeler la loi aux gendarmes (c’est un comble, oui!) concernant la détection de loisir car ils sont souvent mal ou faussement informés, comme expliqué plus haut. Il convient aussi, dans la mesure du possible, de connaitre le nom de la personne qui vous a autorisé à détecter sur ses terres.

Deuxièmement, ne vous laissez pas intimider et soyez sûrs de votre bon droit : utiliser un détecteur de métaux en France est légal comme en attestent de nombreux documents officiels. Si les gendarmes veulent vous faire signer une déclaration de flagrant délit de pillage archéologique, refusez de signer, ne soyez pas naifs!

Ouvrage indispensable!

Ce livre est offert chez KIng Detection pour tout achat d’un détecteur de métaux!!

Troisièmement, dans la mesure du possible, ayez toujours sur vous l’excellent ouvrage des éditions Sylvius Détectoristes, vos droits! (pratique, de petit format il tient dans une poche!) Il récapitule l’ensemble des courriers administratifs émanant des institutions telles que le ministère de la culture et de la justice, prouvant que détecter sur le sol français est légal et argumente sur plusieurs points. Si vos interlocuteurs du moments ont une hésitation, il suffit de sortir ce livre pour finir de les convaincre.  Cet ouvrage, que KING DETECTION offre pour chaque détecteur acheté (code cadeau « LIVRE ») contient aussi les coordonnées d’un avocat spécialisé dans ce type d’affaire dans l’hypothèse où vous tombiez sur des agents bêtes et disciplinés qui voudraient vous confisquer votre matériel.

Attention : ces trois conseils ne sont valables que si l’on ne se trouve pas sciemment sur un site archéologique et que la détection de loisirs pratiquée se fait en dehors de toute recherche archéo.

Procurez-vous le livre « Detectoristes, vos droits« .

Pour un prix dérisoire (5€, prix éditeur), et même offert chez King Detection pour l’achat d’un détecteurs de métaux, ce livre de 96 pages vous renseigne précisément sur la détection de loisirs. Il a reçu, avant sa publication, l’aval de l’union européenne, du ministère de la culture et du ministère de la justice et a pour objectif de tordre le cou aux idées colportées qui voudraient interdire la detection. Ici, il s’agit d’un condensé de l’aspect juridique pour défendre notre merveilleux loisirs et nous ne pouvons que vous encourager à vous le procurer.

SOMMAIRE DU LIVRE « Detectoristes, vos droits ».

Prologue
Définition de la détection
Définition d’un détecteur
Définition d’un trésor selon la Loi
Patrimoine national – patrimoine privé
Réponse de la Préfecture du Var et de celle de région PACA
Réponse du Ministère de la Justice
Réponse du Ministère de la Culture

Réponse de l’Assemblée Nationale

Réponse du Sénat
La loi originelle de 1941
Décret n°94-422 du 27 mai 1994
JORF n°46 du 24 février 2004
Décret n°91-787 du 19 août 1991
Charte de la détection de loisirs
Recours contre confiscation et/ou amende
La détection de loisirs est légale en France

La détection de loisirs est légal en France. Soyez avisés de vos droits et ne vous laissez pas intimider. Enjoy!

 

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